Règlement de pêche du Québec (1990)

Cette version de l'annexe est en vigueur de 2006-03-22 à 2009-03-31.


ANNEXE IX

(articles 2, 31, 34, 35, 37, 39 et 40)

PÊCHE SPORTIVE POUR LA ZONE 9

Partie I

Période de fermeture et contingent selon les espèces dans les eaux de la zone 9, sauf dans le cas des périodes de fermeture, dans les eaux de la partie III

Colonne IColonne IIColonne III
ArticleEspèceContingentPériode de fermeture
1.Achigans6 en toutDu 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
2.Brochets6 en toutDu 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
3.Dorés6 en toutDu 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
3.1.Esturgeons1 en toutDu 1er novembre au 14 juin
4.Maskinongé2Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
5.Ombles10 en toutDu lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
6.Saumon atlantique d’eau douce3 Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
6.1Saumon atlantique anadrome s/oDu 1er avril au 31 mars
7.Touladi et truite moulac2 en tout Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 31 mai
8.Truites 5 en tout Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
9.Autres espècess/oDu 1er décembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

Partie II

Période de fermeture et contingent selon les espèces dans les eaux des territoires fauniques

SANS OBJET

Partie III

Période de fermeture selon les espèces dans certains plans d’eau

Colonne IColonne II Colonne IIIColonne IV
ArticleNom et positionTerritoireEspècePériode de fermeture
1.Archambault, Lac (46°19′N., 74°15′O.), Canton Lussiera)Achigansa)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Brochetsb)Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c)Dorésc)Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
d)Maskinongéd)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
e)Omblese)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
f)Touladi et truite moulacf)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 31 mai
g)Truitesg)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
h)Saumon atlantique d’eau douceh)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
i)Autres espècesi)s/o
2.Cloutier, Lac (46°11′N., 73°39′O.), Canton Kildarea)Achigansa)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Brochetsb)Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c)Dorésc)Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
d)Maskinongéd)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
e)Omblese)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
f)Touladi et truite moulacf)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 31 mai
g)Truitesg)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
h)Saumon atlantique d’eau douceh)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
i)Autres espècesi)s/o
3.Écho, Lac (45°53′N., 74°01′O.), Canton Abercrombya)Achigansa)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Brochetsb)Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c)Dorésc)Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
d)Maskinongéd)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
e)Omblese)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
f)Touladi et truite moulacf)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 31 mai
g)Truitesg)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
h)Saumon atlantique d’eau douceh)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
i)Autres espècesi)s/o
4.Îles, Lac des (46°06′N., 74°02′O.), Canton Wexforda)Achigansa)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Brochetsb)Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c)Dorésc)Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
d)Maskinongéd)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
e)Omblese)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
f)Touladi et truite moulacf)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 31 mai
g)Truitesg)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
h)Saumon atlantique d’eau douceh)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
i)Autres espècesi)s/o
5.Maskinongé, Lac (46°05′N., 74°36′O.), Canton De Salaberrya)Achigansa)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Brochetsb)Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c)Dorésc)Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
d)Maskinongéd)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
e)Omblese)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
f)Touladi et truite moulacf)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 31 mai
g)Truitesg)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
h)Saumon atlantique d’eau douceh)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
i)Autres espècesi)s/o
6.Ouareau, Lac (46°17′N., 74°09′O.), Canton Lussiera)Achigansa)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Brochetsb)Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c)Dorésc)Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
d)Maskinongéd)Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
e)Omblese)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
f)Touladi et truite moulacf)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 31 mai
g)Truitesg)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
h)Saumon atlantique d’eau douceh)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
i)Autres espècesi)s/o
7.Sables, Lac des Le lac des Sables ainsi que le ruisseau provenant du lac de la Borne (46°02′N., 74°18′O.), Canton Beresforda)Achigansa)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi 15 juin ou à celui le plus proche de cette date
b)Touladi et truite moulacb)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au 31 mai
c)Autres espècesc)Du lundi 15 septembre ou de celui le plus proche de cette date au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
  • DORS/91-141, art. 30;
  • DORS/93-196, art. 30;
  • DORS/99-264, art. 72;
  • DORS/2001-51, art. 45.