Règlement de pêche du Québec (1990) (DORS/90-214)

Règlement à jour 2013-04-29; dernière modification 2012-03-15 Versions antérieures

ANNEXE 2

(articles 35, 37, 38.1, 39 et 40)

CONTINGENTS QUOTIDIENS ET LIMITES DE LONGUEUR SELON LES ESPÈCES DANS LES EAUX MENTIONNÉES

ArticleColonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4
Espèce ou groupe d’espècesEauxContingent quotidienNote de bas de page 1Limite de longueurNote de bas de page 1
1.AchigansDe chacune des zones6 en toutDe toute longueur
2.AlosesDe chacune des zones5 en toutDe toute longueur
3.Bar rayéDe chacune des zones1De toute longueur
4.BrochetsDe chacune des zones6 en toutDe toute longueur
5.CorégonesDe chacune des zonesNombre illimitéDe toute longueur
6.DorésDe chacune des zones6 en toutDe toute longueur
7.ÉperlanDe chacune des zones120De toute longueur
8.EsturgeonsDe chacune des zones1 en toutDe toute longueur
9.LotteDe chacune des zonesNombre illimitéDe toute longueur
10.Marigane noireDe chacune des zones30De toute longueur
11.MaskinongésDe chacune des zones2 en toutDe toute longueur
12.OmblesDe chacune des zones20 en toutDe toute longueur
13.PerchaudeDe chacune des zones50De toute longueur
14.OuananicheDe chacune des zones2De toute longueur
15.Poulamon atlantiqueDe chacune des zonesNombre illimitéDe toute longueur
16.Saumon atlantiqueDe chacune des zones2De toute longueur
17.TouladisDe chacune des zones3 en toutDe toute longueur
18.TruitesDe chacune des zones5 en toutDe toute longueur
19.Autres espècesDe chacune des zonesNombre illimitéDe toute longueur
  • DORS/91-141, art. 11 à 18;
  • DORS/92-29, art. 1 et 2;
  • DORS/93-196, art. 14 à 19;
  • DORS/95-496, art. 21 à 23;
  • DORS/98-218, art. 13 à 15;
  • DORS/2001-51, art. 24 à 28 et 45;
  • DORS/2008-322, art. 33;
  • DORS/2011-155, art. 2;
  • DORS/2012-47, art. 5.
Version précédente