Note marginale :Interprétation

600. Dans la présente partie, « Méthode d’essai 213.5 » s’entend de la Méthode d’essai 213.5  —  Ensembles de retenue pour bébés qui ont des besoins spéciaux, dans sa version de janvier 2010 publiée par le ministère des Transports.

Note marginale :Ensemble de retenue conçu pour être orienté vers l’arrière

601. Tout ensemble de retenue pour bébés qui ont des besoins spéciaux doit être conçu pour être orienté vers l’arrière du véhicule, sauf s’il s’agit d’un lit d’auto, auquel cas il doit être conçu pour reposer sur la banquette arrière du véhicule de manière que son axe longitudinal soit perpendiculaire au plan longitudinal vertical passant par l’axe longitudinal du véhicule.

Note marginale :Retenue du torse

602. Tout ensemble de retenue pour bébés qui ont des besoins spéciaux doit, lorsque le dispositif anthropomorphe d’essai est placé dans l’ensemble de retenue conformément, dans le cas d’un lit d’auto, aux paragraphes 4.5.2 ou 4.6.2 de la Méthode d’essai 213.5 ou, dans le cas de tout autre ensemble de retenue pour bébés qui ont des besoins spéciaux, aux paragraphes 4.5.3 ou 4.6.3 de celle-ci, assurer la retenue :

• a) du haut du torse au moyen de ceintures passant par-dessus chaque épaule;

• b) du bas du torse.

Note marginale :Moyens d’assujettir l’ensemble de retenue

• 603. (1) Sous réserve du paragraphe (2), tout ensemble de retenue pour bébés qui ont des besoins spéciaux doit être conçu pour être assujetti à un véhicule :

  • a) d’une part, au moyen d’une ceinture de sécurité du véhicule sans recourir à d’autres moyens d’attache, de manière que la ceinture n’impose pas directement au bébé de charges résultant de la masse de l’ensemble de retenue;

  • b) d’autre part, s’il est muni d’un système d’attaches inférieures, au moyen de ce système, sans recourir à d’autres moyens d’attache.

• Note marginale :Ensemble de retenue muni d’une courroie d’attache

  (2) Si l’ensemble de retenue pour bébés qui ont des besoins spéciaux est muni d’une courroie d’attache et que le fabricant recommande son utilisation, l’ensemble de retenue doit être conçu pour être assujetti à un véhicule :

  • a) d’une part, au moyen de cette courroie et d’une ceinture de sécurité du véhicule, sans recourir à d’autres moyens d’attache, de manière que la ceinture n’impose pas directement au bébé de charges résultant de la masse de l’ensemble de retenue;

  • b) d’autre part, s’il est muni d’un système d’attaches inférieures, au moyen de cette courroie et du système d’attaches inférieures, sans recourir à d’autres moyens d’attache.

Note marginale :Ensemble de retenue avec base amovible

604. Si un ensemble de retenue pour bébés qui ont des besoins spéciaux est muni d’un système d’attaches inférieures et qu’il est fabriqué avec une base amovible et que l’élément siège de l’ensemble de retenue est conçu pour être utilisé dans un véhicule avec ou sans la base, l’ensemble de retenue doit être muni d’un système d’attaches inférieures sur la base.