Règlement de pêche de l’Ontario (2007) (DORS/2007-237)

Règlement à jour 2017-11-20; dernière modification 2015-05-29 Versions antérieures

ANNEXE 6Restrictions relatives aux méthodes de pêche sportive autre qu’à la ligne

PARTIE 1Restrictions relatives aux méthodes de pêche autre qu’à la ligne(paragraphe 35(2))

ArticleColonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4Colonne 5Colonne 6
EspèceEnginEauxPériode de fermetureContingent du permis de pêche sportiveContingent du permis de pêche écologique
1Poisson-castorArc et flècheZones 10, 13, 14 et 19Du 1er janvier au 31 mars et du 1er août au 31 décembreAucune limiteAucune limite
2CarpeArc, épuisette et harpon(1) Toutes les zones, sauf les zones 1, 2, 3, 4, 7, 8 et 11 et les eaux du parc Algonquin dans la zone 15 et les eaux visées au paragraphe (2)(1) Du 1er janvier au 30 avril et du 1er août au 31 décembre(1) Aucune limite(1) Aucune limite
(2) Zone 17(2) Du 1er janvier au vendredi précédant le deuxième samedi de mai et du 1er août au 31 décembre(2) Aucune limite(2) Aucune limite
3Cisco de lacÉpuisetteToutes les zones, sauf les zones 9, 12, 13, 14, 16, 17, 18, 19 et 20, le parc Algonquin dans la zone 15 et le lac Simcoe dans la zone 16Du 1er janvier au 30 septembre et du 16 novembre au 31 décembreAucune limiteAucune limite
4Grand corégoneÉpuisetteToutes les zones, sauf les zones 12, 13, 14, 16, 17, 18, 19 et 20 et le parc Algonquin dans la zone 15Du 1er janvier au 30 septembre et du 16 novembre au 31 décembre126
5Éperlan arc-en-cielÉpuisette et senne(1) Toutes les zones, sauf les zones 1, 2, 3, 4, 5 et le parc Algonquin dans la zone 15 et les eaux visées au paragraphe (2)(1) Du 1er janvier au dernier jour de février et du 1er juin au 31 décembre(1) Aucune limite(1) Aucune limite
(2) Zone 17(2) Du 1er janvier au vendredi précédant le deuxième samedi de mai et du 1er juin au 31 décembre(2) Aucune limite(2) Aucune limite
6Meunier noirArc et flèche (comprend tous les grands arcs et arbalètes), harpon et épuisette(1) Toutes les zones, sauf le parc Algonquin dans la zone 15 et les eaux visées au paragraphe (2)(1) Du 1er janvier au dernier jour de février et du 1er juin au 31 décembre(1) Aucune limite(1) Aucune limite
(2) Zone 17(2) Du 1er janvier au vendredi précédant le deuxième samedi de mai et du 1er juin au 31 décembre(2) Aucune limite(2) Aucune limite
7ÉcrevisseÉpuisette, piège à poisson-appât et à la mainToutes les zoness/o3636

PARTIE 2Restrictions relative à le récolte des poissons-appâts(paragraphe 36(1))

ArticleColonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4Colonne 5
EspèceEnginEauxPériode de fermetureContingent
1Poisson-appâtPiège à poisson-appâtToutes les zonesDu 1er janvier au dernier jour de février120
2Poisson-appâtÉpuisetteToutes les zonesDu 1er janvier au dernier jour de février120
  • DORS/2009-328, art. 27.
 
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