Règlement de pêche de l’Ontario (2007) (DORS/2007-237)
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MODIFICATIONS NON EN VIGUEUR
— DORS/2023-245, art. 5
5 La définition de ministre provincial, au paragraphe 1(1) du Règlement de pêche de l’Ontario (2007)Note de bas de page 2, est remplacée par ce qui suit :
Retour à la référence de la note de bas de page 2DORS/2007-237
- ministre provincial
ministre provincial Le ministre des Richesses naturelles et des Forêts de l’Ontario. (provincial Minister)
— DORS/2023-245, art. 6
6 L’alinéa 2(2)c) du même règlement est remplacé par ce qui suit :
c) aux activités qu’effectuent, dans le cadre de leurs fonctions, les employés du ministère des Richesses naturelles et des Forêts de l’Ontario et ceux du ministère des Pêches et des Océans;
— DORS/2023-245, art. 7
7 Le paragraphe 3(2) du même règlement est abrogé.
— DORS/2023-245, art. 8
8 (1) Le paragraphe 13(1) du même règlement et l’intertitre le précédant sont remplacés par ce qui suit :
Ordonnances de modification
13 (1) Le ministre provincial peut, par ordonnance, modifier toute période de fermeture, tout contingent, tout engin ou équipement de pêche ou toute limite de taille ou de poids de poisson à l’égard de tout ou partie d’un secteur.
(2) Le passage du paragraphe 13(2) du même règlement précédant l’alinéa a) est remplacé par ce qui suit :
(2) S’il modifie une période de fermeture, un contingent, un engin ou équipement de pêche ou une limite de taille ou de poids de poisson, le ministre provincial notifie les personnes touchées ou susceptibles d’être touchées par la modification, par un ou plusieurs des moyens suivants :
— DORS/2023-245, art. 9
9 Le paragraphe 25(2) du même règlement est remplacé par ce qui suit :
(2) Pour l’application du paragraphe (1), de l’alinéa 29(2)d), de l’article 38, de l’alinéa 42(2)b) et de l’annexe 4, toute mention du lac Nipigon et de ses tributaires désigne le lac Nipigon et ses tributaires en aval de la première chute, du premier rapide, du premier barrage ou du premier lac — ou le tributaire en entier s’il n’y a pas de chute, de rapide, de barrage ou de lac — y compris :
a) les eaux sur les îles du lac Nipigon;
b) les eaux de la rivière Gull, en aval du pont de la route 527;
c) les eaux de la rivière Kabitotikwia, en aval du pont de la route 527;
d) les eaux de la rivière Poshkokagan, en aval des rapides situés à 49°25′45″ N, 89°04′55″ O, y compris ces rapides;
e) les eaux de la rivière Wabinosh, en aval du lac Wabinosh;
f) les eaux de la rivière Little Jackfish, en aval des premiers rapides situés en amont du pont du chemin Pikitigushi, y compris ces rapides.
— DORS/2023-245, art. 10
10 L’article 26 du même règlement est remplacé par ce qui suit :
26 Il est interdit d’avoir en sa possession du poisson vivant, autre que du poisson-appât, pris à la ligne dans les eaux ci-après de la zone 4 :
a) le lac Seul (50°20′03″ N, 92°45′00″ O);
b) le lac Broad (50°26′32″ N, 92°37′50″ O);
c) le lac Sunlight (50°29′14″ N, 92°34′17″ O), y compris ses eaux de communication;
d) le lac Abram (50°03′33″ N, 91°55′44″ O);
e) le lac Botsford (50°08′19″ N, 91°39′32″ O);
f) le lac Hidden (50°07′26″ N, 91°44′33″ O);
g) le lac Minnitaki (49°58′19″ N, 91°57′29″ O);
h) le lac Pelican (50°06′41″ N, 91°57′40″ O) et ses eaux de communication, y compris les eaux connues localement sous le nom de lac Duck;
i) les eaux regroupées sous l’appellation de rivière Rice, y compris les eaux du lac Flower (49°56′47″ N, 91°57′19″ O), du lac Parnes (49°56′27″ N, 91°54′23″ O), du lac Twill (49°56′38″ N, 91°59′02″ O), de la baie Twin du lac Minnitaki (49°57′48″ N, 91°52′56″ O), du lac Twinflower (49°56′27″ N, 91°55′44″ O), du ruisseau Twinflower et les cours d’eau de communication.
— DORS/2023-245, art. 11
11 Le paragraphe 27(2) du même règlement est remplacé par ce qui suit :
(2) Le présent article vise les eaux ci-après de la zone 5 :
a) le lac des Bois (49°16′59″ N, 94°34′15″ O);
b) le lac Shoal (49°32′50″ N, 94°56′25″ O);
c) le lac Cul de Sac (49°37′54″ N, 94°49′47″ O);
d) le lac Obabikon (49°14′59″ N, 94°12′25″ O);
e) la rivière à la Pluie;
f) le lac à la Pluie (48°43′35″ N, 93°07′51″ O) et le réseau hydrographique de la rivière Seine en amont du barrage de Sturgeon Falls (Crilly), situé immédiatement au nord de la route 11, y compris les eaux du lac Grassy (48°39′53″ N, 92°43′05″ O), du lac Wild Potato (48°43′00″ N, 92°28′36″ O) et du lac Partridge Crop (48°43′46″ N, 92°22′12″ O) dans les districts territoriaux de Kenora et de Rainy River.
— DORS/2023-245, art. 12
12 (1) L’alinéa 29(2)b) du même règlement est remplacé par ce qui suit :
b) du poisson de plus de 13 cm de long, dans le lac Temagami (46°59′36″ N, 80°04′15″ O);
(2) Le sous-alinéa 29(2)c)(i) du même règlement est remplacé par ce qui suit :
(i) dans les eaux de la baie Clearwater du lac des Bois (49°42′23″ N, 94°45′13″ O), de la baie Echo du lac des Bois (49°39′00″ N, 94°53′58" O) ou du lac Cul de Sac (49°37′54″ N, 94°49′47" O),
(3) L’alinéa 29(2)d) du même règlement est remplacé par ce qui suit :
d) de l’éperlan arc-en-ciel, dans les zones 2, 4, 5 et 6, sauf, dans les zones 2 et 6, dans les eaux du lac Nipigon et de ses tributaires et, dans la zone 6, dans les eaux du lac Jessie (49°11′19″ N, 88°19′52″ O), du lac Helen (49°04′20″ N, 88°16′17″ O) et du lac Polly (49°07′52″N, 88°15′58″O) et de la rivière Nipigon.
(4) L’article 29 du même règlement est modifié par adjonction, après le paragraphe (4), de ce qui suit :
(5) Malgré le paragraphe (4), une personne peut transporter des écrevisses rouges des marais (Procambarus clarkii) conformément au Règlement de l’Ontario 354/16 intitulé Dispositions générales, pris en vertu de la Loi de 2015 sur les espèces envahissantes, L.O. 2015, ch. 22, avec ses modifications successives.
— DORS/2023-245, art. 13
13 Les articles 31 et 32 du même règlement sont remplacés par ce qui suit :
31 Il est interdit de pêcher à la ligne dans les eaux visées à la colonne 1 de la partie 1 de l’annexe 4, sauf conformément aux limites prévues à la colonne 2 pour les engins et équipements, pendant les périodes qui y sont précisées, le cas échéant.
32 (1) Sous réserve du paragraphe (3), il est interdit à quiconque de pêcher à la ligne en eau libre dans les eaux visées à la colonne 1 de la partie 2 de l’annexe 4 avec un nombre de lignes supérieur à celui indiqué à la colonne 2.
(2) Sous réserve du paragraphe (3), il est interdit à quiconque de pêcher à la ligne sur la glace dans les eaux visées à la colonne 1 de la partie 3 de l’annexe 4 avec un nombre de lignes supérieur à celui indiqué à la colonne 2.
(3) Quiconque pêche à la ligne la carpe peut utiliser jusqu’à trois lignes dans les eaux des zones 12 à 20 si les conditions suivantes sont réunies :
a) la personne utilise un appât d’origine végétale ou du maïs synthétique;
b) si elle pêche à la ligne à partir d’un bateau de pêche, les lignes qu’elle utilise se trouvent à bord du bateau avec elle;
c) si elle ne pêche pas à la ligne à partir d’un bateau de pêche, les lignes qu’elle utilise se trouvent à moins de 2 m l’une de l’autre.
— DORS/2023-245, art. 14
14 Le passage de l’article 15 de la partie 1 de l’annexe 1 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Nom scientifique 15 Toute espèce des genres Cambarus, Creaserinus, Faxonius, Lacunicambarus et Procambarus
— DORS/2023-245, art. 15
15 Le passage de l’article 34 de la partie 1 de l’annexe 1 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Nom scientifique 34 Toute espèce du genre Oncorhynchus, à l’exception de la truite arc-en-ciel et du saumon kokani
a) Oncorhynchus tshawytscha
b) Oncorhynchus kisutch
c) Oncorhynchus gorbuscha
— DORS/2023-245, art. 16
16 (1) Le paragraphe 1(1.1) de la partie 2 de l’annexe 1 du même règlement est abrogé.
(2) Le passage du paragraphe 1(25) de la partie 2 de l’annexe 1 de la version anglaise du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Column 2 Item Scientific Name 1 Notropis hudsonius (3) L’article 1 de la partie 2 de l’annexe 1 du même règlement est modifié par adjonction, après le paragraphe (26), de ce qui suit :
Colonne 1 Colonne 2 Article Nom commun Nom scientifique 1 (27) Naseux noir de l’ouest
Rhinichthys obtusus
— DORS/2023-245, art. 17
17 Les paragraphes 2(2) à (4) de la partie 2 de l’annexe 1 du même règlement sont abrogés.
— DORS/2023-245, art. 18
18 Le paragraphe 6(3) de la partie 2 de l’annexe 1 du même règlement est abrogé.
— DORS/2023-245, art. 19
19 Les articles 7 et 8 de la partie 2 de l’annexe 1 du même règlement sont abrogés.
— DORS/2023-245, art. 20
20 La partie 2 de l’annexe 1 du même règlement est modifiée par adjonction, après l’article 8, de ce qui suit :
Colonne 1 Colonne 2 Article Nom commun Nom scientifique 9 Fondules (famille : Fundulidae), seulement l’espèce suivante : (1) Fondule barré
Fundulus diaphanus
— DORS/2023-245, art. 21
21 Le passage de l’article 1 de la partie 3 de l’annexe 3 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Eaux 1 Les eaux du lac Echoing (54°31′14″ N, 92°14′24″ O)
— DORS/2023-245, art. 22
22 Le passage de l’article 2 de la partie 3 de l’annexe 3 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Eaux 2 a) Les eaux de la baie Whitefish du lac des Bois (49°22′25″ N, 94°08′17″ O), y compris la baie Regina (49°24′32″ N, 94°02′13″ O), la baie Snake (49°21′43″ N, 94°02′09″ O), la baie Boot (48°43′13″ N, 93°23′05″ O), la baie Ghost (49°21′42″ N, 94°14′08″ O), la baie Brûlé (49°23′11″ N, 94°13′42″ O), le bras Knickerbocker (49°23′16″ N, 94°18′27″ O), le bras Louis (49°25′30″ N, 94°17′08″ O), le bras Cross (49°28′04″ N, 94°19′08″ O), la baie Devils (49°14′47″ N, 94°05′07″ O), le bras Alfred (49°13′34″ N, 94°07′25″ O), la baie Atikaminike (49°14′29″ N, 94°02′36″ O), la baie Camp (49°15′11″ N, 94°02′26″ O), la baie Cloverleaf (49°25′12″ N, 94°07′58″ O), la baie Log (49°26′14″ N, 94°09′52″ O), la baie Reedy (49°25′15″ N, 94°05′27″ O), la baie Willow (48°36′33″ N, 92°47′13″ O) et la baie Sammons (49°23′45″ N, 93°59′28″ O);
b) les eaux du lac Dryberry (49°32′49″ N, 93°51′00″ O), y compris la baie Northwest (48°49′47″ N, 92°42′15″ O) et la baie Point (49°34′38″ N, 93°44′01″ O);
c) les eaux du lac Point (48°09′40″ N, 91°32′15″ O);
d) les eaux du lac Eagle (49°42′00″ N, 93°13′00″ O).
— DORS/2023-245, art. 23
23 Le passage de l’article 3 de la partie 3 de l’annexe 3 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Eaux 3 Les eaux du lac Whitefish (48°13′00″ N, 90°00′00″ O)
— DORS/2023-245, art. 24
24 Le passage de l’article 4 de la partie 3 de l’annexe 3 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Eaux 4 L’ensemble des eaux du lac Grehan (49°29′21″ N, 86°37′27″ O), du lac Little Pic (49°22′00″ N, 86°38′00″ O), du lac Sun (49°25′16″ N, 86°34′48″ O) et du lac Yucca (49°23′24″ N, 86°37′50″ O)
— DORS/2023-245, art. 25
25 Le passage de l’article 11 de la partie 3 de l’annexe 3 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Eaux 11 Les eaux du lac Simcoe (44°25′24″ N, 79°22′16″ O), du lac Couchiching (44°39′51″ N, 79°22′34″ O) et de la rivière Green (44°45′18″ N, 79°19′41″ O) et de leurs tributaires, les eaux du réseau hydrographique du canal Trent et de ses tributaires, en aval du lac Couchiching jusqu’à l’écluse 42, les eaux du réseau hydrographique du canal Trent dans les cantons de Brock et de Ramara et celles de la rivière Severn et de ses tributaires (à l’exclusion de la rivière Black), en aval du lac Couchiching jusqu’aux chutes Wasdell, dans le comté de Simcoe, la municipalité régionale du district de Muskoka et les municipalités régionales de York et de Durham
— DORS/2023-245, art. 26
26 Le passage de l’article 1 de la partie 5 de l’annexe 3 du même règlement figurant dans la colonne 2 et précédant l’alinéa n) est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Eaux 1 Les eaux de la rivière Winnipeg à partir de la décharge du lac des Bois (49°16′59″ N, 94°34′15″ O) jusqu’à la frontière du Manitoba dans la zone 5, y compris les eaux suivantes :
a) celles du lac Middle (49°46′54″ N, 94°36′21″ O);
b) celles du lac Muriel (49°48′40″ N, 94°40′51″ O);
c) celles du lac Gun (49°56′41″ N, 94°40′12″ O);
d) celles du lac Pistol (49°59′49″ N, 94°42′38″ O);
e) celles du lac Lost (50°00′16″ N, 94°39′39″ O);
f) celles du lac Little Sand (50°02′11″ N, 94°41′05″ O);
g) celles du lac Big Sand (50°06′45″ N, 94°37′54″ O);
h) celles du lac Hidden (50°04′55″ N, 94°35′58″ O);
i) celles du lac Roughrock (50°06′41″ N, 94°45′56″ O);
j) celles du lac Swan (50°03′57″ N, 94°54′43″ O);
k) celles du lac Tetu (50°10′54″ N, 95°02′18″ O);
l) celles du lac Eaglenest (50°12′35″ N, 95°08′27″ O);
m) celles de la rivière MacFarlane, en aval du barrage du lac Ena (49°58′35″ N, 94°32′03″ O);
— DORS/2023-245, art. 27
27 Le passage de l’article 3 de la partie 5 de l’annexe 3 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Eaux 3 Les eaux de la région du lac Sydney (également connue sous le nom de région du projet-pilote de Kenora Nord), y compris le lac Sydney (50°39′41″ N, 94°26′10″ O) et le lac Rowdy (50°33′28″ N, 94°28′33″ O) et toutes les autres eaux au sud et à l’est du lac Kilburn (50°43′05″ N, 94°28′28″ O), dans la zone 2, ainsi que les eaux à l’intérieur du périmètre suivant : à partir de la limite entre le Manitoba et l’Ontario; de là, jusqu’à la rive sud du réseau de la rivière English, y compris le lac Goshawk (50°13′07″ N, 94°48′48″ O) et le lac Tourist (50°16′05″ N, 94°41′58″ O); de là, jusqu’au pont des rapides Separation et le chemin South Pakwash; de là, jusqu’au lac Leano (50°47′10″ N, 94°26′39″ O); de là, jusqu’à la limite sud du parc provincial Woodland Caribou; et de là, jusqu’au point de départ dans la zone 4
— DORS/2023-245, art. 28
28 L’annexe 4 du même règlement est remplacée par l’annexe 4 figurant à l’annexe du présent règlement.
— DORS/2023-245, art. 29
29 Le passage des paragraphes 3(1) et (2) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 3(1) Lac High (49°42′00″ N, 95°08′00″ O) (2) Le lac Shoal (49°32′50″ N, 94°56′25″ O) en amont des rapides Ash
— DORS/2023-245, art. 30
30 Le passage des paragraphes 5(1) à (5) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 5(1) Lac Borealis (49°00′45″ N, 86°44′08″ O) (2) Lac Clearwater (48°40′37″ N, 85°40′49″ O) (3) Lac Greenwater (49°38′29″ N, 85°56′35″ O) (4) Les eaux du parc national Pukaskwa et les eaux environnantes situées au sud d’une ligne allant vers l’ouest à partir de la limite sud du canton de Knowles et à l’est de la limite entre les districts de Thunder Bay et d’Algoma, y compris les eaux du ruisseau Pokei, du lac Gibson (48°20′41″ N, 85°19′53″ O), du lac Jarvey (48°18′45″ N, 85°19′47″ O), du ruisseau Coronation, du lac Coronation (48°15′57″ N, 85°18′51″ O), du lac Warbedeelius (48°10′03″ N, 85°19′53″ O) et du lac Soulier (48°22′01″ N, 85°19′29″ O) et toutes les eaux tributaires de la rivière Pukaskwa dans le district d’Algoma (5) Lac Three Finger (48°43′32″ N, 86°19′06″ O)
— DORS/2023-245, art. 31
31 (1) Le passage du paragraphe 6(1) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 6(1) Lac Big Club (48°27′45″ N, 80°48′39″ O) (2) Le passage des paragraphes 6(3) à (5) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 6(3) Le lac Labyrinth (48°13′46″ N, 79°31′18″ O), y compris la partie du ruisseau Waterhen en aval du pont du chemin Access (4) Un lac sans nom, connu localement sous le nom de lac 57 (48°17′46″ N, 80°40′29″ O) (5) Le lac Nayowin (47°47′27″ N, 81°22′39″ O) (3) Les paragraphes 6(6) et (7) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement sont remplacés par ce qui suit :
Colonne 1 Colonne 2 Colonne 3 Colonne 4 Article Eaux Délimitation des eaux Canton géographique (le cas échéant) Comté ou municipalité régionale 6 (6) Lac Pack Can Lac Pack Can (48°27′54″ N, 79°59′29″ O) Garrison District territorial de Cochrane (7) Lac Pallet Lac Pallet (48°16′31″ N, 80°39′05″ O) Nordica District territorial de Timiskaming
— DORS/2023-245, art. 32
32 (1) Le passage des paragraphes 7(2) et (2.1) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 7(2) Lac Carol (47°34′07″ N, 84°37′22″ O) (2.1) Lac Dwyer (46°39′03″ N, 80°24′05″ O) (2) L’article 7 de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement est modifié par adjonction, après le paragraphe (2.1), de ce qui suit :
Colonne 1 Colonne 2 Colonne 3 Colonne 4 Article Eaux Délimitation des eaux Canton géographique (le cas échéant) Comté ou municipalité régionale 7 (2.2) Lac Greenhorn Un lac sans nom, connu localement sous le nom de lac Greenhorn (46°39′53″ N, 84°07′32″ O) Jarvis District territorial d’Algoma (3) Le passage du paragraphe 7(3) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans les colonnes 1 et 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 1 Colonne 2 Article Eaux Délimitation des eaux 7 (3) Lac 2 Un lac sans nom, connu localement sous le nom de lac 2 (47°02′48″ N, 83°47′27″ O) (4) L’article 7 de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement est modifié par adjonction, après le paragraphe (3), de ce qui suit :
Colonne 1 Colonne 2 Colonne 3 Colonne 4 Article Eaux Délimitation des eaux Canton géographique (le cas échéant) Comté ou municipalité régionale 7 (3.1) Lac 21 Un lac sans nom, connu localement sous le nom de lac 21 (47°37′22″ N, 80°57′10″ O) Tyrrell District territorial du Timiskaming (5) Le passage du paragraphe 7(4) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans les colonnes 1 et 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 1 Colonne 2 Article Eaux Délimitation des eaux 7 (4) Lac 24 Un lac sans nom, connu localement sous le nom de lac 24 (47°03′59″ N, 83°47′30″ O) (6) Le passage des paragraphes 7(6) à (8) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 7(6) Un lac sans nom, connu localement sous le nom de lac Poem (47°03′13″ N, 83°47′42″ O) (7) Lac Saddle (46°57′10″ N, 83°47′17″ O) (8) Lac Sill (46°46′22″ N, 84°14′59″ O) (7) L’article 7 de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement est modifié par adjonction, après le paragraphe (8), de ce qui suit :
Colonne 1 Colonne 2 Colonne 3 Colonne 4 Article Eaux Délimitation des eaux Canton géographique (le cas échéant) Comté ou municipalité régionale 7 (9) Lac Sorley Lac Sorley (46°27′35″ N, 82°28′34″ O) Buckles Ville d’Elliot Lake
— DORS/2023-245, art. 33
33 (1) Le passage des paragraphes 8(1) à (3) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 8(1) Lac Big Webb (46°49′07″ N, 79°16′15″ O) (2) Lac Camp (46°45′20″ N, 79°17′16″ O) (3) Lac Cut (46°45′47″ N, 79°16′02″ O) (2) Le passage des paragraphes 8(5) à (8) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 8(5) Lac Emerald (46°47′39″ N, 79°18′04″ O) (6) Lac Green (46°48′26″ N, 79°14′50″ O) (7) Lac Jimmie (46°44′43″ N, 79°21′04″ O) (8) Lac Klock (47°28′05″ N, 80°07′53″ O) (3) Le paragraphe 8(9) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement est abrogé.
(4) Le passage des paragraphes 8(10) à (28) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 8(10) Lac Liberty (47°10′56″ N, 80°03′37″ O) (11) Lac Little Clear (46°08′07″ N, 79°01′44″ O) (12) Lac Little Webb (46°49′49″ N, 79°16′26″ O) (13) Lac McConnell (46°44′23″ N, 79°20′23″ O) (14) Lac Modder (46°45′30″ N, 79°22′52″ O) (15) Lac Mug (46°44′33″ N, 79°22′30″ O) (16) Lac Norway (46°45′08″ N, 79°15′08″ O) (17) Lac Orient (46°45′29″ N, 79°18′30″ O) (18) Lac Otter (46°49′01″ N, 79°18′07″ O) (19) Lac Pascal (46°09′27″ N, 79°02′12″ O) (20) Lac Pine (46°44′47″ N, 79°16′39″ O) (21) Lac Planet (47°28′15″ N, 80°06′55″ O) (22) Lac Pole (46°43′45″ N, 79°21′50″ O) (23) Un lac sans nom, connu localement sous le nom de lac Quarry (46°43′43″ N, 79°21′12″ O) (24) Lac Rainbow (47°25′27″ N, 80°10′54″ O) (25) Lac Round (46°46′33″ N, 79°18′55″ O) (26) Lac Shanty (46°45′45″ N, 79°19′41″ O) (27) Lac Slade (47°24′07″ N, 80°10′09″ O) (28) Lac Spring (46°45′31″ N, 79°16′38″ O) (5) Le passage du paragraphe 8(29) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans les colonnes 1 et 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 1 Colonne 2 Article Eaux Délimitation des eaux 8 (29) Lac Sure Catch Lac Sure Catch (46°48′07″ N, 79°15′14″ O) (6) Le passage des paragraphes 8(30) à (32) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 8(30) Lac Troutbait (46°48′04″ N, 79°17′14″ O) (31) Lac Turtle (46°09′15″ N, 79°01′52″ O) (32) Lac Wolf (46°46′49″ N, 79°52′39″ O)
— DORS/2023-245, art. 34
34 (1) Le passage des paragraphes 9(1) et (2) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 9(1) Lac Acorn (45°41′23″ N, 77°36′45″ O) (2) Lac Adams (44°59′07″ N, 78°10′26″ O) (2) Le passage des paragraphes 9(3.1) à (7) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 9(3.1) Lac Baldcoot (45°19′13″ N, 77°39′55″ O) (4) Lac Blairs (45°17′01″ N, 77°54′36″ O) (5) Lac Blue Paint (45°19′55″ N, 78°42′00″ O) (6) Lac Bright (45°23′27″ N, 78°50′46″ O) (7) Lac Buchanan (45°19′44″ N, 78°49′34″ O) (3) Le passage du paragraphe 9(8) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans les colonnes 1 et 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 1 Colonne 2 Article Eaux Délimitation des eaux 9 (8) Lac Buck (connu localement sous le nom de Lac Buck Mountain) Lac Buck (Lac Buck Mountain) (45°22′35″ N, 77°20′55″ O) (4) Le passage des paragraphes 9(9) à (15) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 9(9) Lac Burleigh (44°52′17″ N, 78°05′03″ O) (10) Lac Burnt (45°41′43″ N, 79°04′06″ O) (11) Lac Capsell (45°51′20″ N, 79°11′24″ O) (12) Lac Carmichael (45°47′53″ N, 79°07′40″ O) (13) Lac Cod (45°19′16″ N, 78°54′28″ O) (14) Lac Crosstee (Pine) (45°35′07″ N, 78°07′46″ O) (15) Lac Crystalline (45°26′24″ N, 78°44′46″ O) (5) Le passage du paragraphe 9(16) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans les colonnes 1 et 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 1 Colonne 2 Article Eaux Délimitation des eaux 9 (16) Lac Currie Lac Currie ( 44°58′24″ N, 77°36′35″ O) (6) Le passage des paragraphes 9(17) à (19) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 9(17) Lac Dixie (45°02′18″ N, 78°08′54″ O) (18) Lac Doughnut (45°27′51″ N, 78°54′31″ O) (18.1) Lac East (45°07′35′′ N, 78°14′11′′ O) (19) Les lacs East Jeannie (45°20′02″ N, 78°43′40″ O) (7) L’article 9 de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement est modifié par adjonction, après le paragraphe (19), de ce qui suit :
Colonne 1 Colonne 2 Colonne 3 Colonne 4 Article Eaux Délimitation des eaux Canton géographique (le cas échéant) Comté ou municipalité régionale 9 (19.1) Lac East Tommy Lac East Tommy (44°58′55″ N, 77°36′50″ O) Cashel Comté de Hastings (8) Le passage des paragraphes 9(20) à (23) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 9(20) Lac Eastell (45°23′51″ N, 79°01′24″ O) (20.1) Lac Echo (45°19′21″ N, 77°41′35″ O) (21) Lac Eiler (45°22′36″ N, 78°56′34″ O) (22) Lac Evans (45°19′57″ N, 77°55′45″ O) (23) Lac Finger (45°42′58″ N, 79°04′45″ O) (9) Le passage des paragraphes 9(24) à (27) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 9(24) Lac Graphite (45°44′03″ N, 79°05′32″ O) (24.1) Lac Greenbark (45°14′13″ N, 78°00′09″ O) (25) Lac Halls (45°01′35″ N, 78°10′36″ O) (26) Lac Hawk (45°20′26″ N, 77°55′47″ O) (26.1) Lac Hound (45°08′32″ N, 78°00′11″ O) (27) Lac Island (45°46′02″ N, 79°07′15″ O) (10) Le passage du paragraphe 9(28) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans les colonnes 1 et 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 1 Colonne 2 Article Eaux Délimitation des eaux 9 (28) Lac Jimmie Lac Jimmie (44°59′26″ N, 77°39′12″ O) (11) Le passage des paragraphes 9(29) à (32) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 9(29) Lac Johnson (45°22′45″ N, 77°52′52″ O) (30) Lac Kuwasda (45°59′12″ N, 79°08′57″ O) (31) Lac Laurier (45°54′24″ N, 79°19′54″ O) (32) Lac Little Beaver (45°56′06″ N, 79°12′50″ O) (12) Le passage du paragraphe 9(33) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans les colonnes 2 et 4 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Colonne 4 Article Délimitation des eaux Comté ou municipalité régionale 9(33) Lac Little Butt (45°38′29″ N, 79°02′12″ O) Ville de Kearney (13) Le passage des paragraphes 9(34) et (35) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 9(34) Lac Little Meach (45°17′22″ N, 78°07′18″ O) (35) Lac Little Nelson (45°28′48″ N, 78°57′03″ O) (14) Le passage des paragraphes 9(36) à (40) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 9(36) Lac Little Whetstone (45°41′48″ N, 79°08′29″ O) (37) Lac Lonesome (45°34′52″ N, 78°07′58″ O) (38) Lac Long (45°51′04″ N, 79°11′23″ O) (39) Lac Long (45°49′48″ N, 79°15′33″ O) (40) Lac Lost (45°10′11″ N, 78°52′06″ O) (15) Le passage du paragraphes 9(41) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 1 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 1 Colonne 2 Article Eaux Délimitation des eaux 9(41) Lac Lowry (Bluerock) Lac Lowry (connu localement sous le nom de lac Bluerock) (44°55′52″ N, 78°15′06″ O) (16) Le passage des paragraphes 9(42) à (70) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 9(42) Lac Martencamp (45°25′00″ N, 78°55′27″ O) (43) Lac McGuire (45°43′44″ N, 79°04′41″ O) (44) Lac Meach (45°17′59″ N, 78°07′56″ O) (45) Lac Millichamp (45°19′32″ N, 78°49′45″ O) (46) Lac Mitchell (45°14′54″ N, 77°59′35″ O) (47) Lac Mud (45°48′39″ N, 79°08′36″ O) (48) Lac Nabdoe (45°41′15″ N, 79°05′01″ O) (48.1) Lac Nelson (45°29′31″ N, 78°57′21″ O) (49) Lac Niger (45°24′09″ N, 78°50′51″ O) (50) Lac Nightfall (45°32′31″ N, 78°56′44″ O) (51) Un lac sans nom, connu localement sous le nom de lac No-name (45°10′51″ N, 78°44′58″ O) (52) Lac North Moonbeam (connu localement sous le nom de lac Sawlog) (45°35′05″ N, 78°07′09″ O) (53) Lac Paisley (45°48′44″ N, 79°14′05″ O) (54) Lac Peyton (45°46′18″ N, 79°09′14″ O) (55) Lac Pine (45°41′24″ N, 79°03′16″ O) (55.1) Lac Pritchard (45°06′24″ N, 77°34′44″ O) (56) Un lac sans nom, connu localement sous le nom de lac Red Deer (45°53′12″ N, 79°13′11″ O) (57) Lac Rocky (45°07′32″ N, 77°32′39″ O) (58) Lac Roger (45°26′05″ N, 78°44′40″ O) (59) Lac Royal (45°49′17″ N, 79°07′54″ O) (60) Lac Runaround (44°52′25″ N, 78°12′25″ O) (60.1) Lac Saunders (45°36′59″ N, 79°46′25″ O) (61) Lac Shoelace (45°12′33″ N, 78°45′16″ O) (62) Lac Slipper (45°17′21″ N, 78°41′34″ O) (63) Lac South Wildcat (45°19′20″ N, 78°34′59″ O) (64) Lac Stethan (44°50′34″ N, 78°07′48″ O) (65) Lac Stick (44°50′30″ N, 78°11′17″ O) (66) Lac Stocking (45°16′44″ N, 78°40′58″ O) (67) Lac Stoney (45°47′50″ N, 79°08′25″ O) (68) Lac Stubinski (45°12′57″ N, 76°53′26″ O) (68.1) Lac Sud (45°15′57″ N, 78°03′38″ O) (69) Lac Sunrise (45°25′34″ N, 78°45′16″ O) (70) Lac Thumb (45°23′21″ N, 78°52′24″ O) (17) Le paragraphe 9(71) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement est abrogé.
(18) Le passage des paragraphes 9(72) à (78) de la partie 1 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 2 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 2 Article Délimitation des eaux 9(72) Lac Trout (45°48′13″ N, 79°08′42″ O) (73) Lac Upper Oxbow (45°24′35″ N, 78°57′56″ O) (74) Lac Whetstone (45°41′26″ N, 79°07′40″ O) (75) Lac Wicklow (45°21′22″ N, 77°58′14″ O) (76) Lac Wilbur (45°19′46″ N, 78°54′48″ O) (77) Lac Windfall (45°45′22″ N, 79°05′54″ O) (78) Lac Yuill (45°21′48″ N, 77°51′48″ O)
— DORS/2023-245, art. 35
35 Le passage de l’article 1 de la partie 2 de l’annexe 5 du même règlement figurant dans la colonne 1 est remplacé par ce qui suit :
Colonne 1 Article Eaux 1 (a) Les eaux de la baie Whitefish du lac des Bois (49°22′25″ N, 94°08′17″ O), y compris la baie Regina (49°24′32″ N, 94°02′13″ O), la baie Snake (49°21′43″ N, 94°02′09″ O), la baie Boot (48°43′13″ N, 93°23′05″ O), la baie Ghost (49°21′42″ N, 94°14′08″ O), la baie Brûlé (49°23′11″ N, 94°13′42″ O), le bras Knickerbocker (49°23′16″ N, 94°18′27″ O), le bras Louis (49°25′30″ N, 94°17′08″ O), le bras Cross (49°28′04″ N, 94°19′08″ O), la baie Devils (49°14′47″ N, 94°05′07″ O), le bras Alfred (49°13′34″ N, 94°07′25″ O), la baie Atikaminike (49°14′29″ N, 94°02′36″ O), la baie Camp (49°15′11″ N, 94°02′26″ O), la baie Cloverleaf (49°25′12″ N, 94°07′58″ O), la baie Log (49°26′14″ N, 94°09′52″ O), la baie Reedy (49°25′15″ N, 94°05′27″ O), la baie Willow (48°36′33″ N, 92°47′13″ O) et la baie Sammons (49°23′45″ N, 93°59′28″ O);
(b) le lac Dryberry (49°32′49″ N, 93°51′00″ O), y compris la baie Northwest (48°49′47″ N, 92°42′15″ O) et la baie Point (49°34′38″ N, 93°44′01″ O);
(c) le lac Point (48°09′40″ N, 91°32′15″ O).
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