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Règlement sur les sorties à quai et les exercices d’embarcation et d’incendie (DORS/2005-280)
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Règlement à jour 2012-05-02; dernière modification 2010-04-22 Versions antérieures
Loi habilitante : LOI DE 2001 SUR LA MARINE MARCHANDE DU CANADA
Notes :
- Voir les dispositions d'entrée en vigueur et les notes, le cas échéant.
- Les dispositions ombrées ne sont pas en vigueur. Aide