Règlement sur les produits de santé naturels (DORS/2003-196)

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ANNEXE 1

(paragraphe 1(1))

SUBSTANCES VISÉES PAR LA DÉFINITION DE « PRODUIT DE SANTÉ NATUREL »

ArticleSubstance
1.Plante ou matière végétale, algue, bactérie, champignon ou matière animale autre qu’une matière provenant de l’humain
2.Extrait ou isolat d’une substance mentionnée à l’article 1, dont la structure moléculaire première est identique à celle existant avant l’extraction ou l’isolation
3.Les vitamines suivantes :
acide pantothénique
biotine
folate
niacine
riboflavine
thiamine
vitamine A
vitamine B6
vitamine B12
vitamine C
vitamine D
vitamine E
vitamine K1
vitamine K2
4.Acide aminé
5.Acide gras essentiel
6.Duplicat synthétique d’une substance mentionnée à l’un des articles 2 à 5
7.Minéral
8.Probiotique
  • DORS/2005-308, art. 1.