INSPECTION CONTINUE 42. (1) Les inspections quadriennales pourront se faire d’après la méthode d’inspection continue si toutes les pièces soumises à l’inspection sont inspectées au moins une fois tous les quatre ans et, si cette méthode d’inspection est adoptée, le propriétaire fournira un tableau pour l’inscription des inspections.
(2) La méthode d’inspection mentionnée au paragraphe (1) n’exempte aucun bateau de pêche de l’inspection annuelle exigée par le présent règlement.
Règlement sur l’inspection des grands bateaux de pêche 1 - TITRE ABRÉGÉ
2 - INTERPRÉTATION
3 - EXEMPTIONS ET PRESCRIPTIONS SPÉCIALES
4 - LIQUIDE VOLATIL
5 - APPLICATION
8 - PRÉSENTATION ET APPROBATION DES PLANS, ETC.
9 - STABILITÉ
10 - COMMANDES DES MACHINES
10.1 - APPAREIL À GOUVERNER
11 - RETENUE DES FILETS DE PÊCHE CHARGÉS
12 - CHAUDIÈRES, MACHINES À VAPEUR ET AUXILIAIRES À VAPEUR
13 - MOTEURS À COMBUSTION INTERNE
13.1 - ÉQUIPEMENT, INSTALLATIONS ET APPAREILS ÉLECTRIQUES
14 - POMPES ET TUYAUTAGES DE CALE
15 - SOUTES À COMBUSTIBLE
16 - GARNITURES TRAVERSANT LA COQUE
17 - BOÎTES À GAÏAC
18 - ÉPREUVE DES COMPARTIMENTS ÉTANCHES
19 - CLOISONS
20 - ÉCOUTILLES
21 - MANCHES À AIR
22 - SEUILS DE PORTE, ENCADREMENTS DE PORTE, HUBLOTS, FENÊTRES DE TIMONERIE ET ÉCOUTILLES DE SAUVETAGE
23 - PAVOIS
24 - ÉQUIPEMENT DE SAUVETAGE
24.1 - RÉPONDEURS SAR
24.2 - APPAREILS RADIOTÉLÉPHONIQUES VHF
25 - MESURES DE PROTECTION CONTRE L’INCENDIE
27 - FEUX, SIGNAUX ET ÉQUIPEMENT DE NAVIGATION
28 - ANCRES ET CÂBLES
29 - PREMIÈRE INSPECTION D’UNE NOUVELLE CONSTRUCTION
30 - INSPECTION PÉRIODIQUE DE L’ÉQUIPEMENT DE SAUVETAGE, DU MATÉRIEL D’EXTINCTION D’INCENDIE ET DE L’ÉQUIPEMENT DE NAVIGATION
31 - INSPECTION PÉRIODIQUE DES CHAUDIÈRES SERVANT AUX MACHINES DE PROPULSION PRINCIPALES, AUX MACHINES AUXILIAIRES, AU CHAUFFAGE OU À D’AUTRES USAGES
32 - INSPECTION PÉRIODIQUE DES CONDUITES DE VAPEUR PRINCIPALES ET AUXILIAIRES
33 - INSPECTION PÉRIODIQUE DES MACHINES PROPULSIVES À VAPEUR ET DES AUXILIAIRES
34 - INSPECTION PÉRIODIQUE DES RÉSERVOIRS D’AIR
35 - INSPECTION PÉRIODIQUE DES MOTEURS À COMBUSTION INTERNE ET DES AUXILIAIRES
36 - INSPECTION PÉRIODIQUE DE L’ÉQUIPEMENT, DES INSTALLATIONS ET DES APPAREILS ÉLECTRIQUES
37 - INSPECTION PÉRIODIQUE DE LA COQUE DES BATEAUX DE PÊCHE EN BOIS
38 - INSPECTION PÉRIODIQUE DE LA COQUE DES BATEAUX DE PÊCHE EN ACIER
39 - INSPECTION PÉRIODIQUE DES TUYAUTAGES DE PRISE ET DE DÉCHARGE À LA MER, DES GUINDEAUX, DU GOUVERNAIL, DE L’APPAREIL À GOUVERNER, DES ANCRES ET CÂBLES D’ANCRE
40 - INSPECTION PÉRIODIQUE DES ARBRES PORTE-HÉLICE ET DES ARBRES SOUS TUBE
41 - INSPECTION DIFFÉRÉE
42 - INSPECTION CONTINUE
ANNEXE I
ANNEXE II
ANNEXE III
ANNEXE IV
ANNEXE V - DROSSES ET CHAÎNES D’ANCRE
ANNEXE VI - MÉTHODES DE FIXATION SUR LES COQUES EN BOIS DU TUYAUTAGE DE PRISE D’EAU ET DE DÉCHARGE, PRESCRITES PAR LE BUREAU
ANNEXE VII
ANNEXE VIII - FEUILLE SPÉCIMEN DE CONDITION À INSÉRER DANS LE LIVRET DE STABILITÉ
ANNEXE IX
ANNEXE X - CLOISONS AMOVIBLES DE CALE À POISSON
ANNEXE XI