20. [Abrogé, DORS/78-789, art. 2]

21. Sous réserve des articles 22, 23 et 36, la déclaration de quantité nette des produits préemballés doit indiquer la quantité du produit

• a) en volume, pour les produits liquides, gazeux ou pâteux, ou

• b) en poids, pour les produits solides,

à moins que l’usage commercial ne soit d’exprimer la quantité nette du produit d’une autre manière, auquel cas la déclaration doit se conformer à l’usage commercial établi.

• 22. (1) La déclaration de quantité nette d’un produit préemballé mentionné dans le tableau du présent paragraphe doit indiquer la quantité nette du produit en poids.

  Article	Produit
  1.	produits emballés pour distribution en aérosol
  2.	miel
  3.	beurre d’arachide
  4.	[Abrogé, DORS/78-789, art. 3]
  5.	beurre d’érable
  6.	[Abrogé, DORS/78-171, art. 2]
  7.	mélasse de cuisine
  8.	mélasse de table
  9.	mélasse de fantaisie
  10.	[Abrogé, DORS/81-580, art. 1]
  11.	fromage cottage
  12.	yaourt, yogourt
  13.	trempettes
  14.	beurre fouetté
  15.	oeuf entier, jaune ou albumen d’oeuf sous forme liquide ou un mélange de plusieurs de ces produits
  16.	oeuf entier, jaune ou albumen d’oeuf, sous forme d’un liquide congelé, ou un mélange de plusieurs de ces produits.

• (2) La déclaration de quantité d’un produit préemballé mentionné dans le tableau du présent paragraphe doit indiquer la quantité nette du produit en termes du poids du contenu comestible de l’emballage, à l’exclusion du liquide ou de la gelée.

  Article	Produit
  1.	mollusques en conserve
  2.	crustacés en conserve
  3.	viandes marinées ou saumurées
  4.	poisson congelé en gelée

• (3) La déclaration de quantité nette d’un produit préemballé mentionné dans le tableau du présent paragraphe doit indiquer la quantité nette du produit en mesure de volume.

  Article	Produit
  1.	fruits en conserve
  2.	légumes en conserve
  3.	cornichons
  4.	relish
  5.	olives
  6.	champignons à la crème
  7.	champignons marinés
  8.	cerises au marasquin
  9.	cerises à la crème de menthe
  10.	cerises à cocktails
  11.	fèves au lard, haricots au lard
  12.	aliments pour bébés
  13.	aliments pour enfants
  14.	spaghetti à la sauce tomate
  15.	crème glacée et produits qui contiennent de la crème glacée
  16.	lait glacé et produits qui contiennent du lait glacé
  17.	sorbet et produits qui contiennent du sorbet
  18.	garniture de tarte aux fruits
  19.	fruits de garniture
  20.	pâte de tomate
  21.	purée de tomate
  22.	soupe
  23.	soupe condensée
  24.	confiture et confiture avec pectine
  25.	gelée et gelée avec pectine
  26.	marmelade et marmelade avec pectine
  27.	conserves de fruits
  28.	aliments liquides congelés, sauf les produits décrits à l’article 16 du tableau du paragraphe 22(1)
  29.	catsup aux tomates
  30.	sauce chili aux tomates
  31.	sauce tomate
  32.	pulpe de tomate
  33.	jus de tomate, concentré
  34.	canneberges, sauce de canneberges
  35.	mincemeat
  36.	gâteau à la crème glacée
  37.	crème sûre
  38.	tartinades aux fruits
  39.	produits laitiers concentrés en conserve
  40.	sirop d’érable

• (4) La déclaration de quantité nette d’un produit préemballé mentionné dans le tableau du présent paragraphe doit indiquer la quantité nette du produit en nombre.

  Article	Produit
  1.	maïs en épi, en conserve ou congelé

• (5) La déclaration de quantité nette d’un produit préemballé mentionné dans le tableau du présent paragraphe doit indiquer la quantité nette du produit en poids, en volume ou en nombre.

  Article	Produit
  1.	fruits frais
  2.	légumes frais