Règlement sur l’emballage et l’étiquetage des produits de consommation (C.R.C., ch. 417)

Règlement à jour 2013-04-29

ANNEXE II

(article 39)

PARTIE I

ÉCHANTILLONS

ArticleColonne IColonne II
Nombre d’unités dans le lotNombre minimal d’unités dans l’échantillon
1.de 2 à 10Toutes les unités du lot
2.de 11 à 12825 % des unités du lot, arrondi au nombre entier supérieur suivant, mais pas moins de 10
3.de 129 à 4 00032
4.de 4 001 à 8 00064
5.de 8 001 à 12 00096
6.plus de 12 000125

PARTIE II

FORMULE POUR CALCULER LA QUANTITÉ MOYENNE PONDÉRÉE DES UNITÉS D’UN ÉCHANTILLON

Pour l’application de l’alinéa 39(4)a), la formule à utiliser pour ajuster la moyenne de l’échantillon en vue de déterminer la quantité moyenne pondérée des unités de l’échantillon est la suivante :

Formule pour ajuster la moyenne de l’échantillon en vue de déterminer la quantité moyenne pondérée des unités de l’échantillon

où :

Xa 
est la quantité moyenne pondérée des unités de l’échantillon
x 
est la moyenne de l’échantillon, calculée comme suit :

x = ∑x ÷ n

∑x 
est la somme de la quantité nette de toutes les unités de l’échantillon
t 
est la valeur déterminée selon la partie III pour l’échantillon prélevé
n 
est le nombre d’unités dans l’échantillon
s 
est l’écart type de l’échantillon, calculé comme suit :
Formule pour l’écart type de l’échantillon
∑(x-x)2 
est la somme des écarts, au carré, entre la moyenne de l’échantillon et la quantité nette de chaque unité de l’échantillon.

PARTIE III

TABLEAU DES VALEURS DE t ET (t ÷ √n)

Colonne IColonne IIColonne III
Échantillon (Nombre d’unités)tNote de bas de page *(t ÷ √n)Note de bas de page *
263,65745,01
Interpolation linéaire des valeurs

Lorsque l’échantillon prélevé ne figure pas à la colonne I du présent tableau et comprend entre 32 et 125 unités, la valeur de t est établie par interpolation linéaire comme suit :

Formule pour la valeur de t établie par interpolation linéaire lorsque l’échantillon prélevé ne figure pas à la colonne I du Tableau des valeurs de t et (t/la racine carrée de n) « de la partie III et tombe entre 32 et 125 »

où :

a 
est la valeur de t pour l’échantillon inférieur le plus proche
b 
est la valeur de t pour l’échantillon supérieur le plus proche
c 
est le quotient de 120 par l’échantillon inférieur le plus proche
d 
est la quotient de 120 par l’échantillon supérieur le plus proche
e 
est le quotient de 120 par l’échantillon prélevé
39,9255,73
45,8412,92
54,6042,06
64,0321,65
73,7071,40
83,4991,24
93,3551,12
103,2501,03
113,1690,955
123,1060,897
133,0550,847
143,0120,805
152,9770,769
162,9470,737
172,9210,708
182,8980,683
192,8780,660
202,8610,640
212,8450,621
222,8310,604
232,8190,588
242,8070,573
252,7970,559
262,7870,547
272,7790,535
282,7710,524
292,7630,513
302,7560,503
312,7500,494
322,7460,485
642,6570,332
962,6340,269
1252,6150,234

PARTIE IV

NOMBRE MINIMAL D’UNITÉS D’UN ÉCHANTILLON POUR L’APPLICATION DE L’ALINÉA 39(4)b)

ArticleColonne IColonne II
Échantillon (nombre d’unités)Nombre minimal d’unitésNote de bas de page *
1.de 2 à 81
2.de 9 à 202
3.de 21 à 323
4.de 33 à 504
5.de 51 à 655
6.de 66 à 806
7.de 81 à 1027
8.de 103 à 1258
  • DORS/89-571, art. 4.